Un guide sur la prévention et la gestion des maladies professionnelles

Les maladies professionnelles font partie du quotidien des managers de Santé. Pour aider les acteurs des ressources humaines dans leur pratique et fournir cadres des informations concrètes relatives à la prévention, Sandrine Ferrand a élaboré le Guide des maladies professionnelles aux Éditions Gereso. Dans cet ouvrage, elle aborde les processus qui permettent d’assurer un suivi efficace des dossiers ainsi que les différents champs de la contestation d’une maladie professionnelle.

Dans la gestion des activités relatives aux différentes filières paramédicales, le manager de Santé est quelquefois confronté aux accidents et maladies professionnelles.

Un ouvrage détaillant les dispositions relatives aux maladies professionnelles

Mais qu’est-ce qu’une maladie professionnelle ? Comment fonctionne le système de reconnaissance de celles-ci en droit français ? Comment se positionner, en tant que manager, dans la gestion administrative d’un dossier relevant de ce processus ? Et quelles sont les circonstances de contestation pour un tel dossier ? Sandrine Ferrand, formatrice et coach certifiée spécialisée en droit social, prévention des risques professionnels et communication, a rédigé un guide, aux Éditions Gereso, détaillant l’ensemble des dispositions législatives relevant de cette thématique mises à jour après les ordonnances Macron.

Une politique axée sur la prévention

En 2016, plus de 48 000 maladies professionnelles ont été répertoriées, tous secteurs confondus, avec une tendance à la baisse qui a été amorcée en 2011. Les troubles musculo-squelettiques (TMS) représentent 87% de ces pathologies, une proportion que l’on retrouve, à un degré moindre toutefois, si l’on cible les professions paramédicales. On comprend mieux pourquoi le pouvoir politique a décidé d’agir massivement dans ce domaine, le Plan Santé au travail 2016-2020 mettant l’accent sur le développement de la prévention en s’appuyant sur le dialogue social et en ciblant des risques prioritaires comme la manutention ou les risques psychosociaux.

Assurer un suivi efficace et complet

Cet ouvrage pose donc les principes encadrant la maladie professionnelle, les procédures de déclaration, de reconnaissance de l’employeur ou les différents échanges entre ce dernier et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Il est ainsi obligatoire de déclarer les activités à risque que les salariés sont susceptibles d’exercer tout en prouvant que des actions de prévention ont été mises en place. Sandrine Ferrand guide ensuite les acteurs des ressources humaines dans le suivi d’une maladie professionnelle déclarée, depuis le certificat initial jusqu’à une éventuelle rechute, en passant par la prolongation et le certificat médical final. Un chapitre est ensuite dédié aux différentes tarifications en cours dans ce contexte.

Les différents champs de la contestation d’une maladie professionnelle

Mais c’est le passage relatif à la contestation d’une maladie professionnelle qui nous a interpelé le plus, par la diversité des situations rencontrées. La contestation peut tout d’abord relever de l’application ou de l’interprétation d’une règle juridique, qui porte en général sur le fond ou la forme d’une décision prise par la CPAM. Elle se place ensuite sur le champ médical, avec le contentieux technique, qui traite de l’état d’incapacité attribué au collaborateur en cas d’accident du travail. La contestation concerne enfin la tarification des indemnisations ou sur le taux de tarification d’Arrêt de Travail (AT) pour lequel la CARSAT est l’interlocuteur privilégié.

Cet ouvrage très fourni et pratique est illustré d’exemples concrets. Il accompagnera les professionnels RH dans leurs pratiques et fournira aux managers des informations essentielles dans la prévention des accidents et maladies professionnelles.

Bruno Benque
Rédacteur en chef www.cadredesante.com
bruno.benque@cadredesante.com
@bbenk34