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HAS : Implants articulaires de coude - Note de cadrage

samedi 13 août 2011

La note de cadrage a pour objectifs :
- de préciser le contexte et les objectifs de l’évaluation,
- de présenter la méthode de travail retenue et le calendrier prévisionnel.

Cette note de cadrage est destinée en première intention au demandeur, mais constitue également un document d’information pour l’ensemble des acteurs concernés (professionnels de santé, fabricants, patients…).

La note de cadrage a permis de définir le contenu et les objectifs de la réévaluation des « implants articulaires de coude » inscrits actuellement sous description générique sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR), visée à l’article L.165-1 du Code de la Sécurité Sociale.

Les objectifs de la réévaluation sont :
- d’évaluer les implants articulaires de coude,
- de déterminer leurs indications dans les pathologies concernées,
- d’évaluer leur service rendu (SR) par indication,
- de caractériser les spécifications techniques conditionnant le SR de ces dispositifs,
- de proposer une nomenclature actualisée,
- de définir la place de ces implants dans la stratégie thérapeutique.

La méthode de travail sera fondée sur l’analyse critique de la littérature scientifique et des données des fabricants et sur l’avis de professionnels de santé réunis dans un groupe de travail multidisciplinaire. Les fabricants et les organismes payeurs ont été sollicités au cours du travail.

Documents
- Implants articulaires de coude - Note de cadrage : http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2011-08/implants_articulaires_de_coude_note_de_cadrage_pdf.pdf

[Pascal]


Voir en ligne : Haute Autorité de Santé


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