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HAS : Évaluation des lits médicaux et accessoires destinés aux patients en maintien à domicile ayant perdu leur autonomie motrice

dimanche 21 décembre 2008

L’objectif de ce travail est d’évaluer les différentes catégories de lits médicaux ainsi que les prestations associées, afin de s’assurer du bien fondé du renouvellement de leur remboursement. Cette révision vise à définir médicalement chaque description générique par des indications, des fonctionnalités et des modalités d’utilisation et de prescription.

Cette révision concerne l’ensemble des lits médicaux et des accessoires associés (barrières, matelas simple, alèse, cerceau, potence, support pour bassin, porte-urinal) destinés aux patients à domicile ou en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ayant perdu leur autonomie motrice, ainsi que les prestations associées. La Commission d’évaluation des produits et prestations propose le renouvellement d’inscription des descriptions génériques existantes, avec une redéfinition de celles-ci et une actualisation des spécifications techniques. Une nouvelle nomenclature est ainsi proposée. Les évolutions majeures apportées portent sur la création de descriptions génériques spécifiques pour les lits médicaux et barrières destinés aux patients de plus de 135 kg et aux enfants n’ayant pas leur autonomie motrice, ainsi que sur la proposition de prise en charge d’une maintenance préventive des lits médicaux une fois par an, conformément aux recommandations de l’Afssaps, afin de limiter les incidents de matériovigilance.

La méthode proposée dans ce travail est fondée sur l’analyse des données de la littérature scientifique, des données des fabricants, et l’avis de professionnels de santé réunis dans un groupe de travail multidisciplinaire.

Cette révision concerne environ 290 000 patients par an, qui ont besoin d’une prise en charge d’un lit médical par l’Assurance maladie.

Documents
- Évaluation des lits médicaux et accessoires destinés aux patients en maintien à domicile ayant perdu leur autonomie motrice

[Pascal]


Voir en ligne : Haute Autorité de Santé


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