16 réponses à ce sujet

[Pascal]

Arrêté du 17 février 2010 fixant la répartition des sièges à pourvoir pour l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard du corps des directeurs de soins relevant du décret n° 2002-550 du 19 avril 2002, publié au J.O. n°51 du 2 mars 2010
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Arrêté du 17 février 2010 fixant la date de l'élection à des commissions administratives paritaires nationales (corps des directeurs de soins), publié au J.O. n°51 du 2 mars 2010
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[Pascal]

Arrêté du 25 février 2010 portant ouverture des concours externe et interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°56 du 7 mars 2010
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[Pascal]

Avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°199 du 28 août 2010
Texte intégral : L'avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière publié au Journal officiel du 26 août 2010 (NOR : SASN1021990V), texte n° 119, est annulé.

[Pascal]

Avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°209 du 9 septembre 2010
Texte intégral sur Legifrance : L'avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, N° NOR SASH1022309V, paru au Journal officiel du 31 août 2010, texte n° 125, est annulé.

[Pascal]

Décret n° 2010-1138 du 29 septembre 2010 modifiant le décret n° 2002-550 du 19 avril 2002 portant statut particulier du corps de directeur des soins de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°227 du 30 septembre 2010
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Arrêté du 29 septembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°227 du 30 septembre 2010
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[Pascal]

Arrêté du 9 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°265 du 16 novembre 2010
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[Pascal]

Arrêté du 15 décembre 2010 portant ouverture du cycle préparatoire au concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°300 du 28 décembre 2010
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[Pascal]

Arrêté du 22 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2003 fixant les modalités du cycle de formation des directeurs des soins stagiaires de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°3 du 5 janvier 2011
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[Pascal]

Arrêté du 11 février 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°39 du 16 février 2011
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[Pascal]

Arrêté du 15 avril 2011 fixant les modalités des concours sur épreuves d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins de la fonction publique hospitalière organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique, publié au J.O. n°94 du 21 avril 2011
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[Pascal]

Arrêté du 20 avril 2011 portant ouverture des concours sur épreuves d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°100 du 29 avril 2011
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[Pascal]

Décret n° 2011-510 du 10 mai 2011 modifiant le décret n° 2003-1272 du 23 décembre 2003 fixant le régime indemnitaire des directeurs des soins stagiaires des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, publié au J.O. n°110 du 12 mai 2011
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Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires, publié au J.O. n°110 du 12 mai 2011
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[Pascal]

Arrêté du 7 juin 2011 fixant la répartition des sièges aux commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard du corps des directeurs des soins , publié au J.O. n°135 du 11 juin 2011
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Arrêté du 7 juin 2011 fixant le nombre de représentants titulaires du personnel au comité consultatif national compétent à l'égard du corps des directeurs des soins, publié au J.O. n°135 du 11 juin 2011
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[Pascal]

Avis relatif à la liste des candidats admis au titre de l'année 2011 au concours d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'accès au cycle de formation des élèves directeurs des soins, publié au J.O. n°149 du 29 juin 2011
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[Pascal]

Décret n° 2011-1340 du 24 octobre 2011 modifiant le décret n° 2005-1095 du 1er septembre 2005 relatif à l'évaluation des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°249 du 26 octobre 2011
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Arrêté du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2005 relatif aux modalités d'évaluation des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°249 du 26 octobre 2011
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A compter de l'année 2012, les directeurs des soins ne relèveront plus d'une procédure de notation mais d'une procédure d'évaluation destinée à mieux prendre en compte les compétences et responsabilités professionnelles exercées par ces professionnels et la réalisation des objectifs qui leur sont fixés

[Pascal]

Arrêté du 7 décembre 2011 portant ouverture du cycle préparatoire au concours interne d'accès au cycle de formation des élèves directeurs des soins , pubkié au J.O. n°291 du 16 décembre 2011
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[Pascal]

Arrêté du 11 avril 2012 portant ouverture des concours sur épreuves d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°106 du 5 mai 2012
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