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Directeurs de soins
#1
Posté 02 mars 2010 - 07:22
Texte intégral sur Legifrance
Arrêté du 17 février 2010 fixant la date de l'élection à des commissions administratives paritaires nationales (corps des directeurs de soins), publié au J.O. n°51 du 2 mars 2010
Texte intégral sur Legifrance
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#2
Posté 07 mars 2010 - 02:10
Texte intégral sur Legifrance
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#3
Posté 28 août 2010 - 11:08
Texte intégral : L'avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière publié au Journal officiel du 26 août 2010 (NOR : SASN1021990V), texte n° 119, est annulé.
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#4
Posté 09 septembre 2010 - 06:37
Texte intégral sur Legifrance : L'avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, N° NOR SASH1022309V, paru au Journal officiel du 31 août 2010, texte n° 125, est annulé.
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#5
Posté 30 septembre 2010 - 05:48
Texte intégral sur Legifrance
Arrêté du 29 septembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°227 du 30 septembre 2010
Texte intégral sur Legifrance
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#6
Posté 16 novembre 2010 - 09:08
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#7
Posté 28 décembre 2010 - 08:43
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#8
Posté 05 janvier 2011 - 07:50
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#9
Posté 16 février 2011 - 07:51
Texte intégral sur Legifrance
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#10
Posté 21 avril 2011 - 07:06
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#11
Posté 29 avril 2011 - 10:36
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#12
Posté 12 mai 2011 - 06:49
Texte intégral sur Legifrance
Arrêté du 10 mai 2011 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires, publié au J.O. n°110 du 12 mai 2011
Texte intégral sur Legifrance
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#13
Posté 11 juin 2011 - 08:20
Texte intégral sur Legifrance
Arrêté du 7 juin 2011 fixant le nombre de représentants titulaires du personnel au comité consultatif national compétent à l'égard du corps des directeurs des soins, publié au J.O. n°135 du 11 juin 2011
Texte intégral sur Legifrance
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#14
Posté 29 juin 2011 - 06:33
Texte intégral sur Legifrance
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#15
Posté 26 octobre 2011 - 06:36
Texte intégral sur Legifrance
Arrêté du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2005 relatif aux modalités d'évaluation des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°249 du 26 octobre 2011
Texte intégral sur Legifrance
A compter de l'année 2012, les directeurs des soins ne relèveront plus d'une procédure de notation mais d'une procédure d'évaluation destinée à mieux prendre en compte les compétences et responsabilités professionnelles exercées par ces professionnels et la réalisation des objectifs qui leur sont fixés
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#16
Posté 16 décembre 2011 - 07:35
Texte intégral sur Legifrance
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#17
Posté 05 mai 2012 - 03:45
Texte intégral sur Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000025802524
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