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RTT NON PRIS
#1
Posté 29 novembre 2008 - 04:35
Les jours de RTT non pris et non épargné sont considérer comme perdus.
Si un agent fait la demande de RTT et que l'administration ne lui accorde pas les jours demandés.
Est il obligé de mettre les jours non accorder, pas non pris volontairement sur un compte épargne temps pour ne pas les perdres définitivement.
Les textes réglementaires ne donne aucune précision sur ce cas de figure.
Peut on m'éclairer sur ce sujet.
#2
Posté 29 novembre 2008 - 07:58
non je plaisante, les plannings seraient si monotones ainsi!
on ne nait pas femme, on le devient... Simone de Beauvoir
#3
Posté 29 novembre 2008 - 12:47
cadre de santé M.E.R.
"C'est une belle harmonie quand le faire et le dire vont ensemble", Montaigne.
#4
Posté 29 novembre 2008 - 05:21
angee, le Nov 29 2008, 08:58 AM, dit :
Merci pour la réponse, mais mon cadre de santé me dis que la loi l'interdit de me donner en 2008 mes RTT de 2007 qu'elle n'a pas pu m'accorder malgré mes demandes avant la fin de l'année 2007.
973AS
#5
Posté 29 novembre 2008 - 05:22
angee, le Nov 29 2008, 08:58 AM, dit :
Merci pour la réponse, mais mon cadre de santé me dis que la loi l'interdit de me donner en 2008 mes RTT de 2007 qu'elle n'a pas pu m'accorder malgré mes demandes avant la fin de l'année 2007.
973AS
#6
Posté 29 novembre 2008 - 05:23
Lydie B., le Nov 29 2008, 01:47 PM, dit :
Merci pour la réponse, mais mon cadre de santé me dis que la loi l'interdit de me donner en 2008 mes RTT de 2007 qu'elle n'a pas pu m'accorder malgré mes demandes avant la fin de l'année 2007.
973AS
#7
Posté 29 novembre 2008 - 08:56
cadre de santé M.E.R.
"C'est une belle harmonie quand le faire et le dire vont ensemble", Montaigne.
#8
Posté 30 novembre 2008 - 08:14
non je plaisante, les plannings seraient si monotones ainsi!
on ne nait pas femme, on le devient... Simone de Beauvoir
#9
Posté 30 novembre 2008 - 08:20
Lydie B., le Nov 29 2008, 12:47 PM, dit :
en ce qui concerne le cas de 973as, je me demande que vous a dit le cadre pour refuser de vous les mettre? Etait ce une erreur de sa part l'année d'avant? Ca m'est arrivé en recalculant de me rendre compte qu'un RTT était passé à l'as l'année d'avant. Alors je mets les heures sup à l'agent l'année d'après de manière à ce qu'il ne soit pas perdant.
Pourquoi ces RTT n'ont pas été pris? Parce qu'il y avait des problèmes de planning ou parce que vous les demandiez sur une période qui ne convenait pas? Que s'est il passé? C'est vrai que votre cadre ne peut pas mettre les RTT de l'année d'avant mais elle peut mettre des heures sup.
non je plaisante, les plannings seraient si monotones ainsi!
on ne nait pas femme, on le devient... Simone de Beauvoir
#10
Posté 01 décembre 2008 - 04:22
angee, le Nov 30 2008, 09:20 PM, dit :
en ce qui concerne le cas de 973as, je me demande que vous a dit le cadre pour refuser de vous les mettre? Etait ce une erreur de sa part l'année d'avant? Ca m'est arrivé en recalculant de me rendre compte qu'un RTT était passé à l'as l'année d'avant. Alors je mets les heures sup à l'agent l'année d'après de manière à ce qu'il ne soit pas perdant.
Pourquoi ces RTT n'ont pas été pris? Parce qu'il y avait des problèmes de planning ou parce que vous les demandiez sur une période qui ne convenait pas? Que s'est il passé? C'est vrai que votre cadre ne peut pas mettre les RTT de l'année d'avant mais elle peut mettre des heures sup.
Le cadre santé ne m'a pas donné le reste de mes RTT 2006 parce qu'il y avait plusieurs collègues en arrêt de maladie.
#12
Posté 01 décembre 2008 - 06:30
973AS, le Dec 1 2008, 04:22 AM, dit :
Lydie B., le Dec 1 2008, 05:05 PM, dit :
non je plaisante, les plannings seraient si monotones ainsi!
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