16 réponses à ce sujet

[Pascal]

Arrêté du 4 août 2006 portant approbation de l'avenant IV à la convention nationale des orthophonistes , publié au J.O n° 191 du 19 août 2006
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Arrêté du 4 août 2006 portant approbation de l'avenant 8 à la convention nationale des orthophonistes (rectificatif) , publié au J.O n° 197 du 26 août 2006
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Arrêté du 17 août 2006 portant approbation de l'avenant n° 9 à la convention nationale des orthophonistes, publié au J.O n° 200 du 30 août 2006
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Arrêté du 11 mai 2007 portant approbation de l'avenant n° 6 à la convention nationale des orthoptistes , publié au J.O n° 113 du 16 mai 2007
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[Pascal]

Arrêté du 19 avril 2007 portant approbation de l'avenant n° 10 à la convention nationale des orthophonistes , publié au J.O n° 103 du 3 mai 2007
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[Pascal]

Arrêté du 10 juillet 2007 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste , publié au J.O n° 169 du 24 juillet 2007
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[Pascal]

Arrêté du 5 juin 2008 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste , publié au J.O. n°136 du 12 juin 2008
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[Pascal]

Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste, publié au J.O. n°169 du 22 juillet 2008
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[Pascal]

Arrêté du 9 juin 2009 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste, publié au J.O. n°136 du 14 juin 2009
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[Pascal]

Arrêté du 23 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste, publié au J.O. n°173 du 29 juillet 2009
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[Pascal]

Arrêté du 7 août 2009 retirant l'arrêté du 23 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste, publié au J.O. n°192 du 21 août 2009
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[Pascal]

Arrêté du 25 février 2010 fixant la composition du dossier à fournir aux commissions d'autorisation d'exercice compétentes pour l'examen des demandes présentées en vue de l'exercice en France des professions de psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, audioprothésiste et opticien-lunetier, publié au J.O. n°54 du 5 mars 2010
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[Pascal]

Décret n° 2010-334 du 26 mars 2010 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles requises des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen pour l'exercice des professions médicales, pharmaceutiques et paramédicales et à la formation des aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers, publié au J.O. n°74 du 28 mars
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Arrêté du 30 mars 2010 fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, audioprothésiste, opticien-lunetier par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, publié au J.O. n°78 du 2 avril 2010
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Arrêté du 7 juillet 2010 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste , publié au J.O. n°167 du 22 juillet 2010
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Arrêté du 14 juin 2011 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste, publié au J.O. n°140 du 18 juin 2011
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Arrêté du 4 mai 2012 portant approbation de l'avenant n° 13 à la convention nationale des orthophonistes, publié auJ.O. n°106 du 5 mai 2012
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