87 réponses à ce sujet

[Pascal]

Décret n° 2006-967 du 1er août 2006 modifiant le décret n° 99-314 du 22 avril 1999 portant statut particulier du corps des techniciens paramédicaux civils du service de santé des armées et le décret n° 2004-1162 du 29 octobre 2004 portant statut particulier du corps des cadres de santé civils du ministère de la défense, publié au J.O n° 179 du 4 août 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Décret n° 2006-973 du 1er août 2006 modifiant le décret n° 98-1057 du 16 novembre 1998 relatif au régime indemnitaire de certains personnels paramédicaux civils du ministère de la défense , publié au J.O n° 179 du 4 août 2006
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 1er août 2006 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2005 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des techniciens paramédicaux civils du service de santé des armées , publié au J.O n° 179 du 4 août 2006
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 1er août 2006 fixant la liste des indemnités attribuées aux techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense , publié au J.O n° 179 du 4 août 2006
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 1er août 2006 fixant la liste des indemnités attribuées aux infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense , publié au J.O n° 179 du 4 août 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 11 août 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien sanitaire en chef, publié au J.O n° 187 du 13 août 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 3 août 2006 portant ouverture de la sélection professionnelle permettant aux agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées de suivre une formation d'aide-soignant au titre de l'année 2008 , publié au J.O n° 195 du 24 août 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 5 septembre 2006 autorisant l'ouverture d'un concours pour le recrutement sur titres d'aides-soignants de classe normale (femmes et hommes) à l'Institution nationale des invalides , publié au J.O n° 212 du 13 septembre 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 25 septembre 2006 fixant les règles d'organisation générale du concours pour le recrutement dans le corps d'infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense , publié au J.O n° 225 du 28 septembre 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 25 septembre 2006 fixant les modalités de la sélection professionnelle permettant aux aides-soignants de l'Institution nationale des invalides, de l'Office national des anciens combattants et aux aides-soignants civils du service de santé des armées de suivre une formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier ou d'un titre équivalent , publié au J.O n° 225 du 28 septembre 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 9 octobre 2006 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours pour le recrutement dans le corps des agents des services hospitaliers qualifiés de l'Institution Nationale des Invalides , publié au J.O n° 248 du 25 octobre 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 12 octobre 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture et fixant les modalités d'organisation d'un concours pour le recrutement d'infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense , publié au J.O n° 249 du 26 octobre 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 13 novembre 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un concours pour le recrutement sur épreuves d'agents des services hospitaliers qualifiés (femmes et hommes) à l'Institution nationale des invalides, publié au J.O n° 265 du 16 novembre 2006
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Décret n° 2007-71 du 19 janvier 2007 modifiant le décret n° 2005-1441 du 22 novembre 2005 relatif aux soins du service de santé des armées , publié au J.O n° 18 du 21 janvier 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 24 avril 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture et fixant les modalités d'organisation d'un concours pour le recrutement d'agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées , publié au J.O n° 107 du 8 mai 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 24 avril 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture et fixant les modalités d'organisation d'un concours sur titres pour le recrutement d'aides-soignants civils du service de santé des armées , publié au J.O n° 108 du 10 mai 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 21 juin 2007 portant ouverture de la sélection professionnelle au titre de l'année 2007 permettant aux aides-soignants de l'Institution nationale des invalides, de l'Office national des anciens combattants et aux aides-soignants civils du service de santé des armées de suivre une formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier ou d'un titre équivalent , publié au .O n° 152 du 3 juillet 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 21 juin 2007 portant ouverture au titre de l'année 2007 de la sélection professionnelle permettant aux infirmiers civils de soins généraux et aux techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense de suivre une formation de cadre de santé civil , publié au J.O n° 159 du 11 juillet 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 29 juin 2007 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2007 au concours pour le recrutement dans le corps des cadres de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées , publié au J.O n° 166 du 20 juillet 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 27 juin 2007 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des cadres de santé militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, publié au J.O n° 169 du 24 juillet 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 14 septembre 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture et fixant les conditions d'organisation du concours sur titres pour le recrutement d'infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense, publié au J.O n° 224 du 27 septembre 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 21 septembre 2007 fixant les règles d'organisation générale et la nature des épreuves du concours pour le recrutement dans le corps des techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense, publié au J.O n° 231 du 5 octobre 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 26 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture d'un deuxième concours pour le recrutement de techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense , publié au J.O n° 258 du 7 novembre 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 27 novembre 2007 autorisant l'ouverture d'un concours pour le recrutement sur titres d'aides-soignants (femmes et hommes) à l'Institution nationale des invalides , publié au J.O n° 282 du 5 décembre 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Décret n° 2007-1922 du 26 décembre 2007 modifiant le décret n° 92-728 du 28 juillet 1992 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux de l'Institution nationale des invalides, publié au J.O n° 303 du 30 décembre 2007
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire accordée à certains personnels infirmiers et paramédicaux de l'Institution nationale des invalides, publié au J.O n° 303 du 30 décembre 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Décret n° 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense, publié au J.O n° 303 du 30 décembre 2007
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense, publié au J.O n° 303 du 30 décembre 2007
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 21 janvier 2008 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel sur titres organisé en 2008 nécessaire à l'avancement au grade de cadre supérieur de santé du corps des cadres de santé relevant du décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 , publié au J.O. n°33 du 8 février 2008
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Avis relatif au recrutement d'adjoints administratifs des administrations de l'Etat du ministère de la défense par voie du PACTE (parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat) au titre de l'année 2008 , publié au J.O. n°35 du 10 février 2008
Texte intégral sur Legifrance

Avis de recrutement d'agents techniques du ministère de la défense par voie du PACTE (parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat) au titre de l'année 2008 , publié au J.O. n°35 du 10 février 2008
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 27 mars 2008 fixant le prix de la journée d'hébergement et le taux journalier du « forfait soins » dans le centre des pensionnaires de l'Institution nationale des invalides, publié au J.O. n°82 du 6 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 18 avril 2008 portant ouverture de la sélection professionnelle permettant aux agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées de suivre une formation d'aide-soignant au titre de l'année 2010 , publié au J.O. n°104 du 3 mai 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 22 avril 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture et fixant les modalités d'organisation d'un concours pour le recrutement d'agents civils des services hospitaliers qualifiés du service de santé des armées, publié au J.O. n°104 du 3 mai 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 22 avril 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense, publié au J.O. n°104 du 3 mai 2008
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées, publié au J.O. n°105 du 4 mai 2008
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 9 juin 2008 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2008 au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des cadres de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées , publié au J.O. n°0141 du 18 juin 2008
Texte intégral sur Legifrance

[Pascal]

Arrêté du 13 juin 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 de la sélection professionnelle permettant aux infirmiers civils de soins généraux et aux techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense de suivre une formation de cadre de santé civil , publié au J.O. n°146 du 24 juin 2008
Texte intégral sur Legifrance