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Ordres professionnels paramédicaux


8 réponses à ce sujet

#1 Pascal

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Posté 15 juin 2006 - 06:35

Décret n° 2006-695 du 14 juin 2006 relatif à la composition et aux modalités d'élection des conseils de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires), publié au J.O n° 137 du 15 juin 2006
Texte intégral sur Legifrance

Articles La profession de masseur - kinésithérapeute et La profession de pédicure-podologue mis à jour
Pascal Becker
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#2 Pascal

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Posté 23 juin 2006 - 06:16

Arrêté du 14 juin 2006 modifiant l'arrêté du 7 mars 2006 fixant la date des élections aux conseils départementaux, régionaux et au Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et portant application de l'article R. 4321-37 du code de la santé publique relatif à la composition du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes, publié au J.O n° 144 du 23 juin 2006
Texte intégral sur Legifrance
Pascal Becker
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#3 Pascal

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Posté 08 mars 2007 - 07:33

Décret n° 2007-313 du 6 mars 2007 relatif à la composition et aux modalités d'élection des conseils régionaux et interrégionaux de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et de l'ordre des pédicures-podologues et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) , publié au J.O n° 57 du 8 mars 2007
Texte intégral sur Legifrance
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#4 Pascal

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Posté 22 mars 2007 - 08:48

Arrêté du 15 mars 2007 fixant la date des élections et la répartition des sièges aux conseils régionaux et interrégionaux de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et portant application de l'article R. 4321-45 du code de la santé publique relatif à la composition des conseils régionaux et interrégionaux de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes, publié au J.O n° 69 du 22 mars 2007
Texte intégral sur Legifrance
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#5 Pascal

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Posté 27 mars 2007 - 02:43

Décret n° 2007-434 du 25 mars 2007 relatif au fonctionnement et à la procédure disciplinaire des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des pharmaciens, des masseurs-kinésithérapeutes et des pédicures-podologues et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) , publié au J.O n° 73 du 27 mars 2007
Texte intégral sur Legifrance
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#6 Pascal

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Posté 14 avril 2007 - 11:07

Décret n° 2007-554 du 13 avril 2007 relatif aux modalités d'élection par voie électronique des conseils de l'ordre des infirmiers et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) , publié au J.O n° 88 du 14 avril 2007
Texte intégral sur Legifrance
Pascal Becker
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#7 Pascal

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Posté 15 décembre 2007 - 03:22

Arrêté du 3 décembre 2007 fixant la date des élections aux conseils départementaux et régionaux et au Conseil national de l'ordre des infirmiers, publié au J.O. n° 291 du 15 décembre 2007
Texte intégral sur Legifrance
Pascal Becker
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#8 Pascal

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Posté 23 décembre 2007 - 09:26

Décret n° 2007-1808 du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'élection des conseils de l'ordre des infirmiers modifiant les articles R. 4311-55 et R. 4311-85 du code de la santé publique (dispositions réglementaires) , publié au J.O n° 298 du 23 décembre 2007
Texte intégral sur Legifrance
Pascal Becker
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#9 Pascal

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Posté 28 février 2010 - 09:41

Décret n° 2010-199 du 26 février 2010 relatif aux modalités d'élection et de renouvellement des conseils des professions médicales et paramédicales et de leurs chambres disciplinaires, publié au J.O. n°50 du 28 février 2010
Texte intégral sur Legifrance
Pascal Becker
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