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Fonction Publique Hospitalière


179 réponses à ce sujet

#61 Pascal

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Posté 14 février 2008 - 03:36

Arrêté du 6 février 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2007 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des attachés d'administration hospitalière prévus à l'article 5 du décret n° 2001-1207 du 19 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des attachés d'administration et modifiant le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°38 du 14 février 2008
Texte intégral sur Legifrance
Pascal Becker
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#62 Pascal

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Posté 14 mars 2008 - 07:51

Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière, publié au J.O. n°63 du 14 mars 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#63 Pascal

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Posté 16 mars 2008 - 02:06

Arrêté du 13 mars 2008 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1992 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, publié au J.O. n°65 du 16 mars 2008
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#64 Pascal

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Posté 01 avril 2008 - 10:36

Arrêté du 18 mars 2008 fixant pour l'année 2007 le taux de la contribution visée au premier alinéa de l'article 116 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°77 du 1 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#65 Pascal

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Posté 06 avril 2008 - 02:27

Décret n° 2008-319 du 4 avril 2008 modifiant le décret n° 91-936 du 19 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, publié au J.O. n°0082 du 6 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance

Décret n° 2008-320 du 4 avril 2008 modifiant le décret n° 93-145 du 3 février 1993 portant statuts particuliers des personnels techniques de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, publié au J.O. n°0082 du 6 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance

Décret n° 2008-322 du 4 avril 2008 modifiant le décret n° 93-146 du 3 février 1993 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
, publié au J.O. n°0082 du 6 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance

Décret n° 2008-323 du 4 avril 2008 relatif au classement indiciaire des agents-chefs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
, publié au J.O. n°0082 du 6 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 4 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 3 février 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels techniques de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, publié au J.O. n°0082 du 6 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 4 avril 2008 relatif à l'échelonnement indiciaire des agents-chefs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris , publié au J.O. n°0082 du 6 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#66 Pascal

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Posté 09 avril 2008 - 07:20

Arrêté du 31 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 2007 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°0084 du 9 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#67 Pascal

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Posté 16 avril 2008 - 10:23

Décret n° 2008-348 du 14 avril 2008 modifiant le décret n° 92-4 du 2 janvier 1992 modifié portant attribution d'une prime d'encadrement à certains agents de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°90 du 16 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 14 avril 2008 modifiant l'arrêté du 2 janvier 1992 modifié fixant le montant de la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière,
publié au J.O. n°90 du 16 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#68 Pascal

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Posté 18 avril 2008 - 05:28

Arrêté du 7 avril 2008 portant ouverture des concours externe et interne sur épreuves pour l'accès au corps de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°92 du 18 avril 2008
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#69 Pascal

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Posté 18 avril 2008 - 05:32

Arrêté du 3 avril 2008 portant ouverture des concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de classe normale des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°92 du 18 avril 2008
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#70 Pascal

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Posté 25 avril 2008 - 04:57

Arrêté du 14 avril 2008 relatif à l'indemnité de direction commune versée aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°98 du 25 avril 2008
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#71 Pascal

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Posté 25 avril 2008 - 05:02

Arrêté du 22 avril 2008 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux concours sur titres organisés pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°98 du 25 avril 2008
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#72 Pascal

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Posté 25 avril 2008 - 05:09

Arrêté du 16 avril 2008 fixant les modalités des concours externe et interne sur épreuves pour l'accès au corps de directeur des soins de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°97 du 24 avril 2008
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#73 Pascal

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Posté 27 avril 2008 - 04:06

Arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, publié au J.O. n°100 du 27 avril 2008
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#74 Pascal

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Posté 27 avril 2008 - 04:16

Arrêté du 22 avril 2008 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2007 fixant les règles de saisine, de fonctionnement et de composition des commissions instituées pour la fonction publique hospitalière et chargées de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière ouverts aux titulaires d'un diplôme ou titre spécifique portant sur une spécialité de formation précise , publié au J.O. n°99 du 26 avril 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#75 Pascal

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Posté 16 mai 2008 - 07:24

Décret n° 2008-454 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d'indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°113 du 16 mai 2008
Texte intégral sur Legifrance

Décret n° 2008-456 du 14 mai 2008 relatif au financement des heures supplémentaires dans la fonction publique hospitalière
, publié au J.O. n°113 du 16 mai 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 14 mai 2008 fixant le montant de l'indemnité versée aux ayants droit lors du décès d'un agent de la fonction publique hospitalière titulaire d'un compte épargne-temps, publié au J.O. n°113 du 16 mai 2008
Text intégral sur Legifrance

Arrêté du 14 mai 2008 fixant les modalités et les montants d'indemnisation des jours épargnés sur un compte épargne-temps par les agents de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°113 du 16 mai 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#76 Pascal

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Posté 12 juin 2008 - 02:57

Arrêté du 4 juin 2008 fixant la liste des emplois fonctionnels de directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris , publié au J.O. n°136 du 12 juin 2008
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#77 Pascal

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Posté 14 juin 2008 - 10:55

Arrêté du 11 juin 2008 portant ouverture des concours externe et interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière , publié au J.O. n°138 du 14 juin 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#78 Pascal

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Posté 17 juin 2008 - 07:01

Arrêté du 9 juin 2008 modifiant l'arrêté du 7 avril 2008 portant ouverture des concours externe et interne sur épreuves pour l'accès au corps de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°140 du 17 juin 2008
Texte intégral sur Legifrance
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#79 Pascal

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Posté 25 juin 2008 - 07:07

Décret n° 2008-592 du 23 juin 2008 modifiant le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers, publié au J.O. n°147 du 25 juin 2008
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#80 Pascal

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Posté 26 juin 2008 - 06:42

Arrêté du 12 juin 2008 relatif à l'intégration dans la fonction publique hospitalière de personnels d'établissements privés à caractère sanitaire ou social, publié au J.O. n°148 du 26 juin 2008
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#81 Pascal

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Posté 03 juillet 2008 - 07:06

Arrêté du 1er juillet 2008 modifiant l'arrêté du 28 janvier 1991 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°154 du 3 juillet 2008
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#82 Pascal

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Posté 10 juillet 2008 - 10:55

Arrêté du 4 juillet 2008 déterminant les modalités et les conditions de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des personnels détachés dans le corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°160 du 10 juillet 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 4 juillet 2008 déterminant les modalités des travaux de formation théorique et pratique organisés par l'Ecole des hautes études en santé publique pour les fonctionnaires de catégorie A accédant directement au corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°160 du 10 juillet 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 4 juillet 2008 déterminant les modalités des travaux de formation théorique et pratique organisés par l'Ecole des hautes études en santé publique pour les fonctionnaires de catégorie A accédant directement au corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière , publié au J.O. n°160 du 10 juillet 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 4 juillet 2008 déterminant les modalités et les conditions de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des personnels détachés dans le corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°160 du 10 juillet 2008
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#83 Pascal

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Posté 16 juillet 2008 - 06:40

Arrêté du 10 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 15 avril 2003 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe, publié au J.O. n°164 du 16 juillet 2008
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#84 Pascal

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Posté 18 juillet 2008 - 06:41

Avis relatif à l'établissement des listes d'aptitude prévues par le décret n° 2005-921 modifié du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l'année 2009, publié au J.O. n°166 du 18 juillet 2008
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#85 Pascal

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Posté 23 août 2008 - 09:21

Décret n° 2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°196 du 23 août 2008
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#86 Pascal

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Posté 26 août 2008 - 06:45

Décret n° 2008-840 du 22 août 2008 portant attribution d'une prime aux agents de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions d'assistant de responsable de pôle d'activité clinique ou médico-technique, publié au JO n°198 du 26 août 2008
Texte intégral sur Legifrance

Arrêté du 22 août 2008 fixant le montant de la prime aux agents de la fonction publique hospitalière exerçant les fonctions d'assistant de responsable de pôle d'activité clinique ou médico-technique , publié au J.O. n°198 du 26 août 2008
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#87 Pascal

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Posté 14 septembre 2008 - 09:46

Décret n° 2008-928 du 12 septembre 2008 relatif à la mise à disposition et au détachement et modifiant le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers, publié au J.O. n°215 du 14 septembre 2008
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#88 Pascal

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Posté 18 septembre 2008 - 06:49

Arrêté du 12 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 11 juin 2008 portant ouverture des concours externe et interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière, publié au J.O. n°0218 du 18 septembre 2008
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#89 Pascal

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Posté 06 novembre 2008 - 07:34

Arrêté du 29 octobre 2008 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, publié au J.O. n°259 du 6 novembre 2008
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#90 Pascal

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Posté 08 novembre 2008 - 09:38

Décret n° 2008-1150 du 6 novembre 2008 portant modification de certaines dispositions statutaires relatives aux corps des personnels infirmiers, des personnels de rééducation, des personnels médico-techniques, des sages-femmes, des psychologues et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière, publié au J.O. n°261 du 8 novembre 2008
Texte intégral sur Legifrance
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